Missions d'études et de suivi des travaux de gros entretien dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), dans les bâtiments administratifs, culturels et sportifs du conseil régional situés sur les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, dans les bâtiments administratifs, culturels et sportifs du conseil régional situés sur Besançon. Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum pour la durée totale de l'accord-cadre, passés en application d'une procédure d'appel d'offres ouvert.

Missions d'études et de suivi de travaux de gros entretien portant sur les bâtiments listés sur l'aire Côte d'Or B — secteur Côte d'Or 6.

Missions d'études et de suivi de travaux de gros entretien portant sur les bâtiments listés sur l'aire Côte d'Or A — secteurs Côte d'Or 1 à 5.

Missions d'études et de suivi de travaux de gros entretien portant sur les bâtiments listés sur l'aire Nièvre.

Missions d'études et de suivi de travaux de gros entretien portant sur les bâtiments listés sur l'aire Saône-et-Loire — secteurs Saône-et-Loire 1 à 5.

Missions d'études et de suivi de travaux de gros entretien portant sur les bâtiments listés sur l'aire Yonne — secteurs Yonne 1 et 2.

Missions d'études et de suivi de travaux de gros entretien portant sur les bâtiments listés sur l'aire Doubs B- secteur Doubs 4.