Accord-cadre à bons de commande — entretien ménager des parties communes et gestion des conteneurs ordures ménagères pour le parc immobilier de Grand Besançon Habitat.

Accord-cadre à bons de commande sans mini maxi conclu avec un opérateur économique. Le marché présentera une estimation de réalisation économique guidant l'entreprise sur le niveau d'engagement sans que Grand Besançon Habitat ne garantisse ces montants. Les bons de commande seront notifiés par le Pouvoir adjudicateur au fur et à mesures des besoins.