Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum avec une estimation annuelle de 60 000 EUR (HT) (lot 1) et de 15 000 EUR (HT) (lot 2). L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, soit pour une durée globale maximum de 4 ans.

Délais d'exécution: Les délais seront définis sur chaque bon de commande en accord préalable avec le titulaire de l'accord-cadre. Les délais devront respectés les délais maximum indiqués dans les CCTP des 2 lots notamment pour les délais d'intervention en cas de maintenance curative (article 2-3 du CCTP Lot nº 1).

Maintenance et renouvellement du système de vidéo-surveillance des sites de la direction collecte et recyclage.

Gestion des alarmes et télésurveillance des sites de la direction collecte et recyclage.