L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le titulaire aura à sa charge l'entretien régulier et ponctuel des strates herbacées et arbustives de certains espaces verts communaux: tonte, taille, arrosage.
Le titulaire aura à sa charge le désherbage manuel, thermique ou mécanique de certains sites avec revêtement minéral: allées gravillonnées, stabilisé, dalles alvéolaires gravillonnées… ainsi que l'entretien courant de la toiture végétale de l'arrosoir et de l'hôtel de ville.
Ce lot est réservé à une entreprise adaptée. Il a pour objet le débroussaillage manuel et/ou mécanique de certaines parcelles communales.