Passée conformément à la procédure soumise aux dispositions de l'article 9 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la prestation de médecine du travail et de prévention pour les agents de pôle emploi Midi-Pyrénées.

Marché à bons de commande conclus avec un unique titulaire sans montant minimum ni maximum.