le présent marché a pour objet la réalisation des diagnostics phytosanitaires et des contrôles périodiques des arbres sur le territoire de GPSO. Le marché est un accord-cadre de services, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires forfaitisés, conformément aux articles R.2162-3, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il ne comporte pas de montant minimum annuel mais des montants maximums annuels suivants par membres du groupement : GPSO 400 000 euro(s) HT Boulogne-Billancourt 50 000 euro(s) HT Chaville 12 000 euro(s) HT Marnes-La-Coquette 5 000 euro(s) HT Issy-Les-Moulineaux 50 000 euro(s) HT Meudon 70 000 euro(s) HT Sèvres 34 000 euro(s) HT Vanves 17 000 euro(s) HT Ville d'avray 12 000 euro(s) (H.T.).

la présente consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes comprenant d'une part, GPSO, en tant que coordonnateur, et d'autre part, les Villes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-Les-Moulineaux, Marnes-La-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-D'Avray.Chaque personne publique (GPSO, les Villes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-Les- moulineaux, Marnes-La-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-D'Avray) assure le suivi de l'exécution de son propre marché.la présente consultation concerne principalement :-Des diagnostics sanitaires des arbres d'alignement des voiries de Grand Paris Seine Ouest et des Villes membres du groupement,-des Diagnostics sanitaires des arbres des Parcs et Jardins, des Talus, des Squares et des Sites Communaux (Etablissement Scolaires, les Crèches, les Complexes Sportifs et les Cimetières Communaux),-Des Diagnostics Pied à Pied, des Contrôles et des Analyses de Forêt Urbaine,-Des Contrôles Hivernaux sur l'ensemble des sites gérés par GPSO et les Villes membres du groupement, à l'exception de la Ville de Meudon qui procède aux contrôles des arbres en régie,-l'elaboration d'un Plan de Gestion du Patrimoine Arboré.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique