le marché public est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents trimestriels, sans minimum et avec un maximum de 2 051 100 euro(s)ht pour toute sa durée de validité. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour le marché est au maximum au nombre de 2, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents sont exécutés par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin des établissements parties. Les marchés subséquents sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum pour toute leur durée de validité. Le montant maximum du marché subséquent no1 est de 119 710 euro(s)ht pour toute sa durée de validité. Les marchés subséquents sont mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu à prix unitaires. Ces prix serviront de prix plafond pour l'établissement des prix des marchés subséquents. Les marchés subséquents sont des marchés traités à prix unitaires

les fournitures pouvant être commandées au titre du présent accord-cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et au BPU de l'accord-cadre.Les quantités estimatives du marché public sont indiquées dans le Devis Quantitatif Estimatif de l'accord cadre. Les quantités estimatives trimestrielles du marché subséquent sont indiquées dans le Devis Quantitatif Estimatif du marché subséquent. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres