La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, exécuté au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande établis conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Lot 1: impression de la quinzaine.

Description:

— durée du marché: douze mois,

— acceptation des variantes: non,

— options: non,

— reconductions: oui.

Lot 2: Impression des magazines.

Description:

— durée du marché: douze mois,

— acceptation des variantes: non,

— options: non,

— reconductions: oui.

Lot 3: Impression flyers et affiches, brochures.

Description:

— durée du marché: douze mois,

— acceptation des variantes: non,

— options: non,

— reconductions: oui,

— 3: impression flyers et affiches, brochures.

Lot 4: distribution occasionnelle de ces supports imprimés.

Description:

— durée du marché: douze mois,

— acceptation des variantes: non,

— options: non,

— reconductions: oui,

— 3: impression flyers et affiches, brochures.