Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés et la gestion des déchets issus des déchèteries. Il est décomposé en 10 lots.
Réception et pesée des Omr provenant de la collecte en porte-à-porte sur le périmètre de la CCS, Traitement des Omr.
Mise à disposition de contenants pour le stockage des Déchets Dangereux des Ménages (Ddm) sur les déchèteries communautaires,transport des DDS sur un (ou des) site(s) désigné(s) par le Titulaire,Traitement des DDS sur un (ou des) site(s) désigné(s) par le Titulaire.
Réception, pesée et stockage des produits entrants,caractérisation régulière de ces produits avant tri,tri-conditionnement suivant les prescriptions des filières de reprise,reprise de certains matériaux en vue de leur valorisation,chargement, évacuation et traitement des refus de tri jusqu'à une unité désignée par le Titulaire,Mise à disposition de bennes 30 m3 avec couvercle pour la collecte des cartons,transport des bennes « cartons » à partir des déchèteries communautaires,valorisation matière des « cartons ».
Gestion et exploitation d'un quai de transfert proposé par le Titulaire et destiné à entreposer les déchets recyclables,transport des déchets recyclables du quai de transfert au centre de tri.
Vidage des conteneurs d'apport volontaire mis en place sur le périmètre de la CCS pour la collecte du verre,stockage et chargement du verre dans les véhicules du repreneur.
Transport des bennes de déchets verts issues :-des déchèteries communautaires,-des 2 communes disposant de dépôts locaux, Vic-Sur-Seille et Delme.Traitement des déchets verts sur un site désigné par le Titulaire,Mise à disposition de bennes de 30 m3mise à disposition de bennes de compost lors de manifestations de promotion du compostage.
Transport des bennes de bois issues des déchèteries communautaires,traitement du bois sur un site désigné par le Titulaire,Mise à disposition de bennes de 30 m3.
Transport des bennes de gravats issues des déchèteries communautaires,traitement des gravats sur un site désigné par le Titulairemise à disposition de bennes de 7 m3.
Transport des bennes de ferrailles issues des déchèteries communautaires,traitement de la ferraille sur un site désigné par le Titulaire,Mise à disposition de bennes de 30 m3 pour la ferraille,evacuation des batteries à chaque évacuation d'une benne de ferraille quel que soit le nombre de batteries,mise à disposition de contenants étanches pour les batteries des déchèteries.
Mise à disposition de bennes de 30m3,transport des bennes de tout-venant issues des déchèteries communautaires vers les exutoires de traitement,traitement du tout-venant issu des déchèteries communautaires sur un site désigné par le Titulaire.