Le marché comporte 1 tranche ferme et 3 tranches conditionnelles:

— tranche conditionnelle n° 1: plans de secteur (étape n° 5),

— tranche conditionnelle n° 2: dossier Loi Barnier — étude d'entrée de bourg le long des axes classés à grande circulation (études spécifiques),

— tranche conditionnelle n° 3: dossier «périmètre de protection modifié» (études spécifiques).

Le marché comporte 1 tranche ferme et 3 tranches conditionnelles:

— tranche conditionnelle n° 1: plans de secteur (étape n° 5),

— tranche conditionnelle n° 2: dossier Loi Barnier — étude d'entrée de bourg le long des axes classés à grande circulation (études spécifiques),

— tranche conditionnelle n° 3: dossier «périmètre de protection modifié» (études spécifiques).