La présente consultation a pour objet la mise en œuvre de prestations relatives à la collecte et au traitement des déchets non dangereux pour l'ensemble des gisements des trois sites du Centre hospitalier George Sand, à savoir Bourges, Chezal-Benoît et Dun-sur-Auron.

Les prestations attendues sont définies au CCTP.

Elles intègrent notamment:

— la mise à disposition des moyens d'entreposage incluant leur entretien, nettoyage et maintenance,

— la collecte, valorisation ou élimination des déchets, objet du présent marché, tout en rationalisant le coût global et cela dans le respect de la réglementation en vigueur.

Cf article 3.1 du CCTP.

Cf article 3.2 du CCTP.

Cf article 3.3 du CCTP.

Cf article 3.4 du CCTP.

Cf article 3.5 du CCTP.

Cf article 3.6 du CCTP.

Cf article 3.7 du CCTP.

Cf article 3.8 du CCTP.

Cf article 3.9 du CCTP.