La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en sept lots qui ont fait ou feront l'objet de marchés séparés. Lot 1 ayant été attribué. Lot 5: entretien et maintenance de mobiliers d'arrêts d'autocars sur le département des Bouches-du-Rhône (13) est en cours d'attribution. Pour ce lot 7, le montant annuel minimum est de 40 000 EUR HT, et l'accord-cadre ne comporte pas de montant maximum.

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en sept lots qui ont fait ou feront l'objet de marchés séparés. Lot 1 ayant été attribué. Lot 5: entretien et maintenance de mobiliers d'arrêts d'autocars sur le département des Bouches-du-Rhône (13) est en cours d'attribution. Pour ce lot 7, le montant annuel minimum est de 40 000 EUR HT, et l'accord-cadre ne comporte pas de montant maximum.