Services réguliers de transports publics pour assurer, à titre principal et à l'intention des élèves, la desserte des établissements scolaires pour l'année scolaire 2017/18 pour les lignes suivantes:

— lot 1: Montagny — Combre — Régny (collège de Régny);

— lot 2: Roanne (Gare routière) — le Coteau (arrêt Le Coteau Gare) — Vendranges (ancienne Rn82) — Néronde (lycée Pierre Coton)

Roannais Agglomération doit attendre l'autorisation du Conseil Départemental pour pouvoir effectuer le circuit Roanne-Néronde qui s'effectue en grande partie hors de son périmètre territorial.

La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCP commun aux 2 lots et dans chacune des annexes spécifiques de chaque lot.

Les prestations seront exécutées à partir du 1er/09/17, sauf si la date du calendrier scolaire est modifiée par le Ministère de l'education Nationale. Dans un tel cas, la date de début des marchés correspond alors de droit à cette nouvelle date.

Exécution du service régulier de transports public pour assurer la desserte du collège de Régny pour l'année scolaire 2017/18 depuis Montagny en passant par Combre.

Exécution du service régulier de transports public pour assurer la desserte du lycée Pierre Coton de Néronde depuis Roanne (Gare routière) pour l'année scolaire 2017/18.