Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes Grand Cognac.
Awarded to:
Dommages aux biens et risques annexes
Concernant le lot 4, la Commission d'appel d'offres a déclaré l'appel d'offres infructueux compte tenu de l'absence d'offre dans le délai imparti. Elle a décidé de recourir à un marché négocié conformément à l'article 35 II-3 du CMP, (FR)
Responsabilité et risques annexes
Concernant le lot 4, la Commission d'appel d'offres a déclaré l'appel d'offres infructueux compte tenu de l'absence d'offre dans le délai imparti. Elle a décidé de recourir à un marché négocié conformément à l'article 35 II-3 du CMP, (FR)
Flotte automobile et risques annexes
Concernant le lot 4, la Commission d'appel d'offres a déclaré l'appel d'offres infructueux compte tenu de l'absence d'offre dans le délai imparti. Elle a décidé de recourir à un marché négocié conformément à l'article 35 II-3 du CMP, (FR)
Navigation
Concernant le lot 4, la Commission d'appel d'offres a déclaré l'appel d'offres infructueux compte tenu de l'absence d'offre dans le délai imparti. Elle a décidé de recourir à un marché négocié conformément à l'article 35 II-3 du CMP, (FR)
Protection juridique des agents et élus
Concernant le lot 4, la Commission d'appel d'offres a déclaré l'appel d'offres infructueux compte tenu de l'absence d'offre dans le délai imparti. Elle a décidé de recourir à un marché négocié conformément à l'article 35 II-3 du CMP, (FR)