l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026les prestations sont réglées par des prix unitaires.les prix sont ajustables annuellement.Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, de la Ville de Thionville et de la commune de Basse-Ham.Coordonnateur : Communauté d'agglomération Portes de France - thionville jusqu'à la signature du marché.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026les prestations sont réglées par des prix unitaires.les prix sont ajustables annuellement.Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, de la Ville de Thionville et de la commune de Basse-Ham.Coordonnateur : Communauté d'agglomération Portes de France - thionville jusqu'à la signature du marché.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures