il s'agit d'operer une mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation du hall des sports de la Ville de DUCOS. Le prestataire conduira l'opération selon les dispositions des articles L2431-1 à L2431- 3 et R 2431 -5 du CCP relatives aux missions de maîtrise d'oeuvre privée et de l'annexe no20 intitulée “Arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé”.

Le prestataire devra se référer au programme joint au dossier de consultation pour mener sa mission.

il s'agit d'operer une mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation du hall des sports de la Ville de DUCOS. Le prestataire conduira l'opération selon les dispositions des articles L2431-1 à L2431- 3 et R 2431 -5 du CCP relatives aux missions de maîtrise d'oeuvre privée et de l'annexe no20 intitulée “Arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé”.

Le prestataire devra se référer au programme joint au dossier de consultation pour mener sa mission.