location de cars pour la Commune de Villeparisis.

Le présent marché comprend de la fourniture et des prestations de services.

Il comprend la location de cars avec chauffeur. Ces transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire du marché pourra cependant être amené à réaliser des prestations en province.

Le présent appel d'offres ouvert Européen est lancé par un pouvoir adjudicateur, il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Il est conclu pour une durée d'une année renouvelable deux fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne dépasse trois ans.

A titre indicatif, le marché commencera Le 1.9.2013