Le présent marché conclu sous forme d'un accord-cadre a pour objet l'évacuation et le traitement des véhicules hors d'usage et ferrailles sur le territoire de la CIVIS.

Enlèvement et traitement des VHU et ferrailles sur le territoire de la CIVIS. Le descriptif complet des prestations à effectuer est précisé aux cahiers des clauses particulières.