Marché de service relatif à la prestation d'assurance de la ville de Montbard: 66515200-5 — 66516000-0 — 66514110-0 — 66512000-2 — 66513100-0 — 66515000-3.

Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

Assurance «Responsabilité et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

Assurance «Risques statutaires du personnel» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.

Assurance «Protection juridiques des agents et des élus».

Assurance «Tous risques expositions» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.