Voir II.2.4.

Objet des services: collecte et évacuation des déchets ménagers sur le territoire de la commune de Villers-le-Bouillet.

Lieu de la prestation du service: Commune de Villers-le-Bouillet

1. Collecte ordinaire des déchets ménagers résiduels et des déchets ménagers organiques par conteneurs à puce et sacs.

Lieu: Commune de Villers-le-Bouillet, Rue des Marronniers 16 à 4530 Villers-le-Bouillet.

Commentaire: la collecte ordinaire, qui débutera le 1.1.2018 et se terminera le 31.12.2025, des déchets ménagers résiduels et des déchets ménagers organiques par conteneurs à puces avec identification et pesée des 2 fractions séparées, sur tout le territoire de la commune de Villers-le-Bouillet sans exception (collecte du zoning) ainsi que leurs transports et vidanges au lieu de traitement, c'est-à-dire dans les installations de l'intercommunale Intradel sises à Herstal, du lundi au vendredi, de 6:00 à 21:00 et le samedi, de 6:00 à 14:00, ou à Ivoz-Ramet, du lundi au vendredi, de 8:00 à 17:00 (au choix de l'adjudicataire) ou en ce qui concerne les déchets organiques, au lieu désigné par l'intercommunale ou la commune.

La collecte s'effectue sur l'entité de Villers-le-Bouillet qui compte approximativement 6 550 habitants, un zoning et +/- 2 640 ménages ou assimilés.

La collecte sera réalisée selon le scénario suivant:

— une collecte hebdomadaire des déchets ménagers résiduels et une collecte (1 semaine/2) des déchets ménagers organiques. Lorsque la collecte des déchets ménagers résiduels coïncide avec la collecte des déchets organiques, il s'agira d'utiliser un camion duo dont les déchets seront triés à la source, avec identification et pesée des 2 fractions,

— les collectes s'effectueront le mercredi. Le jour pourrait éventuellement être modifié en accord entre les 2 parties.

L'entreprise comprend notamment:

a) la collecte des déchets ménagers par conteneurs à puces,

b) l'utilisation de véhicules de collecte spécialement adaptés et tous leurs accessoires conformes à la législation en vigueur,

c) toutes les charges d'exploitation, d'assurance, de taxes et d'entretien des véhicules précités,

d) les charges du personnel affecté à la conduite des véhicules,

e) les charges du personnel affecté à la collecte,

f) le traitement des déchets ménagers est une charge communale,

g) la transmission au pouvoir adjudicateur des données individuelles (voir clauses techniques).

2. Fourniture de conteneurs neufs:

Il s'agira de fournir des conteneurs neufs, de dimensions diverses en vue, notamment d'équiper des nouveaux utilisateurs mais aussi de remplacer des exemplaires cassés ou défectueux, à la demande du pouvoir adjudicateur.

3. Fourniture de pièces détachées pour les conteneurs fournis:

Il s'agira de fournir des pièces détachées pour les conteneurs, à la demande du pouvoir adjudicateur.