accord-Cadre à marchés subséquents avec maximum en quantité qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents à bons de commande avec maximum, alloti en 4 lots, conclu pour 1 période initiale de 1 an reconductible pour 3 périodes de 1 an.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques.Détails des quantités maximums par période, pour chaque lot :- lot 1 : Périodes 1, 2 et 4 : 7, période 3 : 8, soit 29 au total- lot 2 : Périodes 1 et 4 : 3, périodes 2 et 3 : 4, soit 14 au total- lot 3 : Périodes 1, 2 et 4 : 3, période 3 : 5, soit 14 au total- lot 4 : Les 4 périodes : 5, soit 20 au total
véhicules utilitaires légers d'occasion ayant un Ptac < à 3,5 T (50000 kms max. Et vétusté 4 ans max.)
camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.)
camions d'occasion ayant un Ptac > à 3,5 T (2000 hrs moteur max. Et vétusté 4 ans max.) et équipements service hivernal d'occasion
véhicules particuliers d'occasion de segment B (30000 kms max. Et vétusté 3 ans max.)