Marché séparé ordinaire conclu à prix global et forfaitaire ayant pour objet les prestations d'entretien des espaces verts de la commune. Néanmoins, cette consultation sera passée pour une partie en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuels et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le détail des prestations est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le détail des prestations est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).