Procédure établie en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (Ormp) et du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Drmp).

La consultation est passée par Procédure d'appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 65 à 68 du décret susnommé ayant pour objet les fournitures de végétaux.

conformément à l'article 78 du DRMP, les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums annuels suivants: Lot 1 50 000,00 euro ht Lot 2 25 000,00 euro ht Lot 3 8 000,00 euro ht Lot 4 8 000,00 euro ht Lot 5 3 000,00 euro (H.T.).

Fourniture d'arbres, d'arbustes, de rosiers, de plantes grimpantes et graminées.

Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.

Fourniture de bulbes.

Fourniture de plantes vivaces.

Fourniture de sapins de noël.