Fourniture de produits surgelés. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum exprimés en quantité. Quantités minimum du marché public: - 30 % des quantités estimatives annuelles. Pas de maximum.
Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du CCTP pour le lot concerné.
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