la présente consultation a pour objet les prestations d' " Organisation, animation et gestion de l'accueil de Loisirs Sans Hébergement, Accueil Périscolaire du Soir et Conseil Municipal d'enfants ".Les descriptions de ces prestations sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.Appel d'offres passé en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique.Accord-cadre mono-attributaire en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec maximum susceptible d'être commandé par la commune et dans la limite du montant maximum de 800 000 euro(s) Ht par période
la présente consultation a pour objet les prestations d' " Organisation, animation et gestion de l'accueil de Loisirs Sans Hébergement, Accueil Périscolaire du Soir et Conseil Municipal d'enfants ".Les descriptions de ces prestations sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.Appel d'offres passé en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique.Accord-cadre mono-attributaire en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec maximum susceptible d'être commandé par la commune et dans la limite du montant maximum de 800 000 euro(s) Ht par période