Marché ordinaire décomposé en 3 lots:
Lot nº 1: Tous risques chantiers.
Lot nº 2: Responsabilité civile du maître d'ouvrage.
Lot nº 3: Dommages ouvrage et garanties annexes avec responsabilité collective complémentaire de responsabilité décennale.
Obligation de renseigner les variantes exigées dans les lots.
Possibilité de présenter une offre comportant des variantes.
Durée:
Lot nº 1: phase 1: 13 mois — phase 2: 17 mois.
Lot nº 2: phase 1: 13 mois — phase 2: 17 mois.
Lot nº 3: 10 ans à compter de la réception de chacun des lots.
Tous risques chantiers.
Responsabilité civile du maître d'ouvrage.
Dommages ouvrage et garanties annexes avec Responsabilité Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale.