Marché à bons de commandes sans mini et sans maxi alloti:

— lot 1: curage des ouvrages: réalisation de prestations de curage et d'entretien, en particulier sur les communes de Mitry-Mory, Villeparisis, Charmentray et Villeroy de manière à entretenir en bon état fonctionnel les réseaux assainissement et leurs annexes. Le titulaire pourra intervenir sur tous les réseaux et ouvrages gérés par la communauté de communes (existants et à venir),

— lot 2: inspections et essais: inspections télévisées des réseaux d'assainissement neufs ou réhabilités, essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement neufs ou réhabilités, tests de compactage, inspections télévisées des réseaux d'assainissement existants.

La durée du marché débute à la date de notification du marché au titulaire et s'achève au 31.12.2016. Il s'agit d'un marché qui pourra ensuite être reconduit annuellement (période allant du 1er janvier de l'année N au 31 décembre de l'année N) 3 fois maximum.