La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes: organisation des classes de découvertes (élèves de niveau Cm1 et/ou Cm2) et de séjours de vacances (4 — 16 ans). Le présent accord-cadre à marchés subséquents est passé dans le cadre d'une convention de groupements de commandes permanents conclue entre la Commune de Romainville, et la Caisse des écoles (CDE) de Romainville en date du 4.4.2019. La Ville de Romainville est le coordonnateur de ce groupement pour l'ensemble du processus de passation du marché public, sa reconduction et éventuellement sa relance. La Ville et la Caisse des écoles demeurent chacun en ce qui les concerne, responsables de l'exécution technique et financière du marché public.
Le lot n
Le lot n
Le lot n
Le lot n
— hiver: ski et/ou multi-activités neige (chiens de traineaux, découverte de l'environnement, etc.),
— printemps: nature (équitation, escalade, activités eaux vives en montagne, accrobranche), thématique (cirque, châteaux, etc.), mer (activités nautiques et découverte du milieu marin, etc.),
— été: nature (équitation, escalade, activités eaux vives en montagne), thématique (cirque, châteaux, etc.), mer (activités nautiques et découverte du milieu marin, etc.).
Le lot n
— hiver: activité de glisse (surf, ski, etc.) et/ou multi-activités neige (chiens de traineaux, découverte de l'environnement, etc.),
— printemps: nature (équitation, escalade, activités eaux vives en montagne, accrobranche), thématique (cirque, châteaux, etc.), mer (activités nautiques et découverte du milieu marin, etc.),
— été: nature (équitation, escalade, activités eaux vives en montagne, randonnées), séjour itinérant, thématique (danse, théâtre, chant/musique...), mer (activités nautiques et découverte du milieu marin, etc.)