Les missions confiées au maître d'oeuvre comprennent les éléments indiqués aux articles L.2431-(1 à 2), R.2431-24, R.2431-(26 à 31) et R.2432-(1 à 7) du Code de la Commande Publique.
mission témoin :
- Etudes préliminaires (Ep)
- Etudes d'avant-projet (Avp)
- Etudes de projet (Pro)
- Assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux (Amt)
- Visa des documents d'exécution et plans (Visa)
- Direction d'exécution des marchés publics de travaux (Det)
- Assistance aportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor)
autre mission de maîtrise d'oeuvre :
- Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
missions complémentaires :
- Mission complémentaire 1 : Réalisation des documents d'urbanisme
- Mission complémentaire 2 : Réalisation du dossier Loi sur l'eau
Les missions confiées au maître d'oeuvre comprennent les éléments indiqués aux articles L.2431-(1 à 2), R.2431-24, R.2431-(26 à 31) et R.2432-(1 à 7) du Code de la Commande Publique.
mission témoin :
- Etudes préliminaires (Ep)
- Etudes d'avant-projet (Avp)
- Etudes de projet (Pro)
- Assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux (Amt)
- Visa des documents d'exécution et plans (Visa)
- Direction d'exécution des marchés publics de travaux (Det)
- Assistance aportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor)
autre mission de maîtrise d'oeuvre :
- Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
missions complémentaires :
- Mission complémentaire 1 : Réalisation des documents d'urbanisme
- Mission complémentaire 2 : Réalisation du dossier Loi sur l'eau