Le présent marché a pour objet l'exploitation des TAP (Temps d'activité Périscolaire) et des ALAE (Accueil de Loisir Associé à l'ecole) situés sur le territoire de la ville de Castanet-Tolosan à compter de septembre 2014.

Le titulaire du marché devra assurer, dans toutes ses composantes, la gestion des accueils dans le cadre des deux types de prestations précitées ainsi que l'exploitation du service.

Le marché prendra effet au 1.9.2014. Sa durée initiale est de 1 an.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.