Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « l’approvisionnement de joints et d’articles d’étanchéité de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique.

Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires.

Mots descripteurs

291 : Quincaillerie (articles)