La présente consultation a pour objet le surtri, transfert du bois, provenant des déchèteries, déposé sur le site du prestataire par le service logistique de Trigone, et son transport vers l'exutoire retenu par Trigone.

Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande passé sans minimum ni maximum conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-4 et R. 2162-13 et 14. Pour information, les quantités de bois enregistrées sur une période annuelle sont de 3 750 t. Le nombre maximal d'attributaires sera de trois. Toutefois, en cas d'insuffisance d'offres ou d'offres jugées non satisfaisantes, il pourra être retenu un seul ou deux attributaires.