le présent accord-cadre pour objet la fourniture de sel de déneigement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Ci dessous, les montants:minimum : 15 000,00 euro(s) HtMaximum : 110 000,00 euro(s) HtLes montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période de reconduction
le présent accord-cadre pour objet la fourniture de sel de déneigement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Ci dessous, les montants:minimum : 15 000,00 euro(s) HtMaximum : 110 000,00 euro(s) HtLes montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période de reconduction