Pour les lots nº 1 et 2, le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:

Lot nº 1: Marché d'entretien des espaces verts, d'entretien du patrimoine arboré et du traitement phytosanitaire de l'OPH. Montant minimum annuel: 85 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 600 000 EUR (HT).

Lot nº 2: Marché d'entretien des espaces verts (lot réservé). Montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).

Pour le lot nº 3, le marché est un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable d'année en année par reconduction expresse et ceci jusqu'au 31.12.2021.

Le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:

Montant minimum annuel: 85 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 600 000 EUR (HT).

Marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:

Montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).

Le marché est un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable d'année en année par reconduction expresse et ceci jusqu'au 31.12.2021.