La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts.
Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane et la Ville de Brest, pour les travaux, les fournitures et services en matière d'espaces verts, dont Brest métropole océane est le coordonnateur.