Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite. Ces équipements sont situés dans les établissements de la ville (partie ERP et pour certains, logements de fonctions) ainsi que dans des immeubles appartenant au centre communal d'action sociale. Il est soumis au code de la commande publique, désigné par les termes «le Code» dans l'ensemble des pièces. Il constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour une durée maximale de 42 mois reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximale du marché est fixée à 1 720 000 EUR HTVA, soit 430 000 EUR HTVA par an, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, à laquelle s'ajoutera le montant global et forfaitaire des prestations de maintenance préventive.

Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite. Ces équipements sont situés dans les établissements de la ville (partie ERP et pour certains, logements de fonctions) ainsi que dans des immeubles appartenant au centre communal d'action sociale. Il est soumis au code de la commande publique, désigné par les termes «le Code» dans l'ensemble des pièces. Il constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un maximum de trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour une durée maximale de 42 mois reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximale du marché est fixée à 1 720 000 EUR HTVA, soit 430 000 EUR HTVA par an, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, à laquelle s'ajoutera le montant global et forfaitaire des prestations de maintenance préventive.