L’objet du marché à bons de commande est de faire assurer par les titulaires, pour le compte de Val de Berry (département du Cher) :

- le nettoyage des logements vacants (individuel ou collectif) après état des lieux sortants et avant remise en location sur la base du bordereau de prix.

- le débarrassage de logements individuels/collectifs, leurs annexes et les caves individuelles de Val de Berry : l’évacuation des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) (gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, dispositifs médicaux, instruments de surveillance et de contrôle, distributeurs automatiques, panneaux photovoltaïques …), des déchets dangereux (pneus, batteries de voitures, huiles de vidange, pots de peinture, bouteilles de gaz….), déchets verts.

le nettoyage des logements vacants (individuel ou collectif) après état des lieux sortants et avant remise en location sur la base du bordereau de prix.

- le débarrassage de logements individuels/collectifs, leurs annexes et les caves individuelles de Val de Berry : l’évacuation des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) (gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, dispositifs médicaux, instruments de surveillance et de contrôle, distributeurs automatiques, panneaux photovoltaïques …), des déchets dangereux (pneus, batteries de voitures, huiles de vidange, pots de peinture, bouteilles de gaz….), déchets verts.

En vertu de l'article L2113-12 du code de la commande publique, le marché ou l'accord-cadre pour le lot 01 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

L’objet du marché à bons de commande est de faire assurer par les titulaires, pour le compte de Val de Berry (département du Cher) :

- le nettoyage des logements vacants (individuel ou collectif) après état des lieux sortants et avant remise en location sur la base du bordereau de prix.

- le débarrassage de logements individuels/collectifs, leurs annexes et les caves individuelles de Val de Berry : l’évacuation des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) (gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, dispositifs médicaux, instruments de surveillance et de contrôle, distributeurs automatiques, panneaux photovoltaïques …), des déchets dangereux (pneus, batteries de voitures, huiles de vidange, pots de peinture, bouteilles de gaz….), déchets verts.

L’objet du marché à bons de commande est de faire assurer par les titulaires, pour le compte de Val de Berry (département du Cher) :

- le nettoyage des logements vacants (individuel ou collectif) après état des lieux sortants et avant remise en location sur la base du bordereau de prix.

- le débarrassage de logements individuels/collectifs, leurs annexes et les caves individuelles de Val de Berry : l’évacuation des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) (gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, dispositifs médicaux, instruments de surveillance et de contrôle, distributeurs automatiques, panneaux photovoltaïques …), des déchets dangereux (pneus, batteries de voitures, huiles de vidange, pots de peinture, bouteilles de gaz….), déchets verts.

L’objet du marché à bons de commande est de faire assurer par les titulaires, pour le compte de Val de Berry (département du Cher) :

- le nettoyage des logements vacants (individuel ou collectif) après état des lieux sortants et avant remise en location sur la base du bordereau de prix.

- le débarrassage de logements individuels/collectifs, leurs annexes et les caves individuelles de Val de Berry : l’évacuation des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) (gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, dispositifs médicaux, instruments de surveillance et de contrôle, distributeurs automatiques, panneaux photovoltaïques …), des déchets dangereux (pneus, batteries de voitures, huiles de vidange, pots de peinture, bouteilles de gaz….), déchets verts.

Le niveau de saleté et d’encombrement des logements peuvent être aléatoires.

L’objet du marché à bons de commande est de faire assurer par les titulaires, pour le compte de Val de Berry (département du Cher) :

- le nettoyage des logements vacants (individuel ou collectif) après état des lieux sortants et avant remise en location sur la base du bordereau de prix.

- le débarrassage de logements individuels/collectifs, leurs annexes et les caves individuelles de Val de Berry : l’évacuation des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) (gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, dispositifs médicaux, instruments de surveillance et de contrôle, distributeurs automatiques, panneaux photovoltaïques …), des déchets dangereux (pneus, batteries de voitures, huiles de vidange, pots de peinture, bouteilles de gaz….), déchets verts.

Le niveau de saleté et d’encombrement des logements peuvent être aléatoires.