l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de moins de 3t5, toute marque
fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de plus de 3t5, toute marque
maintenance et réparation de véhicules de plus de 3t5, toute marque
contrôle technique de véhicules de moins de 3t5, toute motorisation
contrôle technique de véhicules de plus de 3t5, toute motorisation
fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble du parc roulant hors 2 roues
maintenance et réparation du système hydraulique de l'ensemble du parc roulant
maintenance et réparation de bus, toute marque