L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret n
La consultation comprend 2 lots.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion par l'activité économique) dont le détail est indiqué dans le CCAP.
Les interdictions de soumissionner facultatives prévues à l'article 48 de l'ordonnance n
Prestations de nettoyage et d'entretien de résidences du Secteur Saint Jacques.
Prestations de nettoyage et d'entretien de résidences du Secteur sans escalier