Travaux divers sur bordereaux de prix — AO 2021CHRO0015.

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en multi-attribution au-delà d'un montant par devis et par corps d'état estimé supérieur à 15 000 EUR HT avec un nombre maximum de trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.

Marché conclu à compter de la date de sa notification, pour une durée de 1 an reconductible tacitement trois fois ne pouvant excéder 4 ans.