le présent marché est passé en procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du Code de la commande publique. Marché passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Villeparisis et le Ccas. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 4 000000 euro(s) (T.T.C.). Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2023, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an.Des échantillons de dégustation sont demandés au titre de l'offre. Leur contenu est détaillé au sein de l'article 5.1 du présent Rc, ainsi que les modalités de transmission à l'article 3.7.1 du Rc

le présent marché est passé en procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du Code de la commande publique. Marché passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Villeparisis et le Ccas. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 4 000000 euro(s) (T.T.C.). Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2023, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an.Des échantillons de dégustation sont demandés au titre de l'offre. Leur contenu est détaillé au sein de l'article 5.1 du présent Rc, ainsi que les modalités de transmission à l'article 3.7.1 du Rc