Le marché est un accord-cadre ayant pour objet les services de traiteur. Il est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles 32, 42 et 101 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 modifiée relative aux marchés publics et des articles 21 à 23, 25, 33, 38 à 40, 66 à 68, 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Le marché comprend 3 lots.

Les types de prestation demandés varient en fonction du nombre de convives et du type de l'objet de la manifestation (cérémonie du personnel, cocktails des conservatoires...). Il s'agit de: buffets petit-déjeuner, cocktails et buffets.

Evènements organisés en interne (type conférence des DGS, etc.). Les types de prestation demandés varient en fonction du nombre de convives et de la manifestation. À titre liminaire, il est impératif de respecter la saisonnalité des produits frais.

Préparation et livraison d'un buffet dinatoire de type «campagnard» froid pour les élus de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest à l'issue des séances du conseil de territoire.