Déplacements et mise à disposition intra-muros:

— circuits à l'intérieur de Maisons-Laffitte au départ des équipements municipaux et à destination d'autres équipements (aller et retour),

— mise à disposition à l'intérieur de Maisons-Laffitte,

— transferts gares parisiennes et aéroports (aller ou retour),

— déplacements et mise à disposition à la journée et à la demi-journée en Île-de-France et en Province (aller et retour),

— déplacements et mise à disposition (utilisation sur place) pour des séjours (lot n° 1 uniquement): dans le cadre des activités scolaires, des voyages (aller et retour) en France (Ancelle) et à l'étranger dans les villes jumelles peuvent être organisés en Allemagne à Remagen et en Angleterre à Newmarket.

Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande-dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants:

— minimum: 20 000 EUR HT/an,

— maximum: 230 000 EUR HT/an.

Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à un accord-cadre (mono attributaire) à bons de commande-dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants:

— montant minimum: 15 000 EUR HT/an,

— montant maximum: 160 000 EUR HT/an.