Le marché a pour objet la collecte des encombrants sur le territoire de la Canbt.

Le marché est divisé en 3 lots:

o Lot no1: Collecte des déchets encombrants — territoire de la Côte-Au-Vent;

o Lot no2: Collecte des déchets encombrants — territoire Nord;

o Lot no3: Collecte des déchets encombrants — territoire de la Côte-Sous-Le-Vent.

Le marché comprend:

o Une partie forfaitaire (service régulier de collecte);

o Une partie à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP).

Le marché est passé:

o Avec un montant minimum correspondant à la partie forfaitaire du marché;

o Avec un montant maximum correspondant à 1,5 fois le minimum.

Les modalités d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP).