La présente consultation porte sur les prestations ponctuelles de nettoyage qui peuvent être commandées suite à des états des lieux (lots n
Prestations ponctuelles de nettoyage commandées suite à des états sur le secteur de l'agence Nord Centre Unités du centre-ville (Nord et Sud).
Prestations ponctuelles de nettoyage commandées suite à des états sur le secteur de l'agence Sud et des communes de Chantepie et Saint-Jacques-de-la-Lande. Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et maximum exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique.
Prestations ponctuelles de nettoyage commandées suite à des états sur le secteur de l'agence Ouest et Pays de Rennes (Ouest de Rennes + communes de Rennes Métropole — hors Rennes, Chantepie et Saint-Jacques-de-la-Lande).
Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et maximum exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique.
Prestations ponctuelles de nettoyage commandées suite à des états des lieux sur le secteur de agence Nord Centre (Rennes Gros Chêne et Fougères Longchamps)
Le lot est réservé à une Structure d'Insertion par l'Activité Economique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail en application des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique
Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et maximum exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique.
Prestations ponctuelles de nettoyage qui peuvent être commandées suite à la livraison de logements neufs sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat.
Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et maximum exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique.