La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Son délai d'exécution correspond au calendrier prévisionnel défini après levée de l'option, décrit en article 10.1 du CCP. La date prévisionnelle de notification est fixée à fin octobre 2015.