Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et d'architecture des applications décisionnelles de l'ANS.

Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'initialisation, de reprise, de maintien en conditions opérationnelles, d'hébergement, d'exploitation et de développements des applications décisionnelles de l'ans. Le détail des prestations est défini dans le CCTP de l'accord-cadre.