˗- l'enlèvement des ensembles motoréducteurs sur le site de Mérignac (33) et le transport jusqu'au lieu d'exécution des prestations ;

˗- la vérification initiale des ensembles motoréducteurs.

˗- la rénovation en usine des ensembles motoréducteurs ;

˗- la restitution du matériel réparé, incluant les opérations de transport du lieu d'exécution de la rénovation jusqu'au site de Mérignac (33).

˗- l'élimination des ensembles jugés économiquement irréparables suite à la vérification initiale.

˗- les prestations conditionnelles sur le réducteur.

˗- la fabrication et la livraison d'ensembles motoréducteurs neufs.

˗- l'élaboration de la documentation technique complète (facultative)

le titulaire pourra être sollicité pendant toute la durée de l'accord-cadre pour des prestation d'expertise et d'amélioration.

l'accord-cadre comprend un montant minimum et un montant maximum fixé en valeur pour une année :

-Montant minimum = 25 000euro (H.T.).

-Montant maximum = 200 000euro (H.T.).