la consultation porte sur un lot unique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour une période de deux ans à compter du 01/12/2023. Il n'est pas reconductible. Mini Ht / 2 ans = 600 000 euros, Maxi Ht / 2 ans = 3 000 000 euros
la consultation porte sur un lot unique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour une période de deux ans à compter du 01/12/2023. Il n'est pas reconductible. Mini Ht / 2 ans = 600 000 euros, Maxi Ht / 2 ans = 3 000 000 euros