Mise à disposition de matériel de sonorisation et de lumière pour la commune. Marché traité à prix unitaire et à prix forfaitaire.

Mise à disposition (location) de matériel de sonorisation et de lumière pour la commune. Les prestations correspondant à la mise à disposition de matériel au Centre culturel le Dôme, sur une durée de 10 mois, sont traitées à prix forfaitaire, fractionné en 10 mensualités. Les prestations correspondant à la mise à disposition de matériel complémentaire, pour le Centre culturel le Dôme et les «Jeudis de l’été» notamment, sur une durée de 12 mois, sont traitées à prix unitaire et à bons de commande. Pour une partie des prestations, le marché est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.